LOGOS_w - Licence d'utilisation

Par le prsent contrat, la Socit IMAGEX concde  l'utilisateur qui sera ci-aprs nomm le licenci, une licence d'utilisation non exclusive, d'un logiciel de gestion de cabinet d'odonto-stomatologie dnomm LOGOS_w , aux conditions ci-aprs.
Le terme logiciel dsigne dans ce contrat une srie d'instructions lisibles en machine et une documentation imprime (manuel) s'y rapportant.
L'installation du logiciel sur une machine quivaudra  l'acceptation sans rserves des clauses de la prsente licence. Le licenci ne saurait prtendre par l'effet du prsent contrat accder aux codes sources.

La prsente licence confre au licenci le droit d'utiliser le logiciel sur la machine de son choix compatible avec l'utilisation dudit logiciel ainsi que de procder  toute reproduction imprime ou lisible en machine dicte par les besoins de cette utilisation.
Il est notamment permis au licenci l'usage de la documentation, la reproduction du programme sous forme lisible en machine, en autant d'exemplaires que l'utilisation le rend ncessaire.
La documentation ne peut tre reproduite. 

La  Socit IMAGEX dclare tre propritaire de tous les droits sur le logiciel donn en licence.
Tout acte du licenci non couvert par les besoins de l'utilisation dfinis comme ci-dessus, serait constitutif de contrefaon et justifierait des poursuites de la part de la Socit IMAGEX.
Le licenci ne pourra dcompiler, dsassembler, modifier, traduire ou tenter de dcouvrir le code source du logiciel ou crer des outils drivs du logiciel.
La Socit IMAGEX est soumise de convention expresse  une simple obligation de moyens. Elle ne saurait assumer une quelconque responsabilit en dehors de la conformit du produit aux spcifications dcrites dans le manuel d'utilisation,  condition que le logiciel soit utilis sur du matriel compatible en bon tat de fonctionnement et rpondant aux spcifications prvues par l'auteur.
Le licenci reconnat avoir reu des distributeurs du logiciel, toutes informations lui permettant de bien connatre ce logiciel et ses modalits d'utilisation.

La Socit IMAGEX ne sera en aucune manire et aucun cas, tenue de rparer les ventuels dommages directs ou indirects rsultant de l'utilisation de ce logiciel.
Dans le cas o un dfaut constat entranerait l'impossibilit d'utiliser le logiciel, la Socit IMAGEX mettra  la disposition gratuite du licenci un nouvel exemplaire du logiciel sous forme d'un cd-rom neuf.

Le licenci doit respecter les conditions d'utilisation du logiciel, il ne peut apporter de son chef aucune modification au logiciel. Tout manquement  cette obligation mettrait fin aux obligations de garantie et de maintenance. Il ne peut en faire des copies de sauvegarde qu' son usage exclusif.

La prsente licence est concde pour une dure d'un an  et elle sera reconduite aprs un an par tacite reconduction sous condition de la souscription  un contrat d'abonnement aux mises  jour du logiciel.

La prsente licence d'exploitation sera rsilie de plein droit si le licenci fait un usage du logiciel non conforme  sa destination.

Le contrat de licence est conclu au profit du licenci  titre personnel. La licence n'est pas cessible et ne peut faire l'objet d'une exploitation par une sous-licence ou autrement.
